Certification Périodique - Annexe

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Référentiel de certification périodique pour les médecins spécialistes du CNP de Médecine Nucléaire

ANNEXES au référentiel de certification périodique

pour les médecins spécialistes du CNP de Médecine Nucléaire (CNP MN)

Annexe 1 : Composition du Comité Scientifique du CNP de Médecine Nucléaire, créé en juin 2023 (bureau du CNP MN du 22 juin) :

Pr Gérald BONARDEL, membre du CNP MN

Pr Florent CACHIN, Président du CNP MN

Pr Jacques DARCOURT, Past-président du CNEBMN

Dr Christelle FARGETTE, Présidente de l’ANAIMEN

Pr Damien HUGLO, Président du CNEBMN

Dr Thomas MOGNETTI, Trésorier du CNP MN

Annexe 2 : Liste des actions de 2025 labellisées par l’ANDPC  (https://www.agencedpc.fr/formations-dpc-rechercher-un-dpc ) :

ACORAMEN

  • La TEP au 18FDG et autres innovations pour les cancers des voies aérodigestives supérieures : Lundi 20 Janvier 2025
  • CARDIOLOGIE NUCLEAIRE AVANCEE : Jeudi 3 et Vendredi 4 Avril 2025
  • LES DIFFERENTES APPLICATIONS DE LA TEP A LA 18F-FDOPA : Jeudi 15 et Vendredi 16 Mai 2025
  • IMAGERIE SPECT/CT OSSEUSE AUX 99mTc[BP] ET PET/CT AU 18F[FDG] DES PATHOLOGIES MUSCULO-SQUELETTIQUES : Jeudi 22 et Vendredi 23 Mai 2025
  • LA RADIOPROTECTION DES PATIENTS : Lundi 2 et Mardi 3 Juin 2025
  • NEUROLOGIE NUCLEAIRE : LES BASES DE L’EXPLORATION DES TROUBLES COGNITIFS EN TEP-FDG : Jeudi 5 et Vendredi 6 Juin 2025
  • PLACE ET INTERPRETATION DE LA SCINTIGRAPHIE PULMONAIRE DE VENTILATION/PERFUSION EN 2025 : Jeudi 2 et Vendredi 3 Octobre 2025
  • EVALUATION THERAPEUTIQUE AU MOYEN DE LA TEP EN ONCOLOGIE : Jeudi 6 et Vendredi 7 Novembre 2025
  • RADIOTHERAPIE INTERNE VECTORISÉE DES CANCERS DE LA PROSTATE AU 177-LuPSMA : Jeudi 13 et Vendredi 14 Novembre 2025
  • DOSIMETRIE EN RADIOTHERAPIE INTERNE SELECTIVE PAR MICROSPHERES MARQUEES A L’YTTRIUM 90 : Lundi 17 et Mardi 18 Novembre 2025
  • LA RADIOPROTECTION DES PATIENTS EN MEDECINE NUCLEAIRE : Jeudi 20 et Vendredi 21 Novembre 2025
  • ANNONCER LES RESULTATS D’EXAMEN EN MEDECINE NUCLEAIRE : Jeudi 27 et Vendredi 28 Novembre 2025
  • IMAGERIE SPECT/CT OSSEUSE AUX [99mTc]BISPHOSPHONATES et PET/CT ([18F]FDG, [18F]FLUOROCHOLINE, [68Ga]Ga-PSMA) DES PATHOLOGIES DES PAROIS DU THORAX (rachis thoracique inclus) : Jeudi 27 et Vendredi 28 Novembre 2025
  • NEUROLOGIE NUCLEAIRE AVANCEE : EXPLORATION DES DEMENCES : Jeudi 4 et Vendredi 5 Décembre 2025

UDPCR (Unité de Développement Professionnel Continu en Santé de l’Université de Reims)

  • Réunion scientifique annuelle de l’AFRINN : Médecine Nucléaire théranostique et cancer de prostate : Samedi 15 novembre 2025

CAP EDEN

  • Juste prescription des examens complémentaires en pathologie thyroïdienne en 2025 : ardente obligation pluridisciplinaire

 CHU DE BORDEAUX

  • RCP Chirurgie des épilepsies pharmaco-résistantes
  • RCP os et rein
  • RCP Infections ostéo-articulaires complexes

Annexe 3 : Liste des congrès et autres formations retenus par le CNP MN :

 Journées Françaises de Médecine Nucléaire (JFMN) : annuelles

  • Hivernales : annuelles
  • Congrès RIV francophone : tous les deux ans
  • Réunions scientifiques des associations régionales de la SFMN (ACOMEN, AFRINN, APRAMEN, SMNO)
  • Congrès européen de médecine nucléaire et imagerie moléculaire (EANM) : annuel
  • Congrès américain de médecine nucléaire (SNM) : annuel
  • Formation ESMIT

Annexe 4 : Liste des registres de médecine nucléaire

 EPILUNET (Epidémiologie-Lutétium-NeuroEndocrine-Tumor)

 Annexe 5 : Liste de formation DU/DIU relevant du bloc 3 :

Anissa-Azzaziby Anissa-Azzazi

Certification Périodique - Bloc 4

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Référentiel de certification périodique pour les médecins spécialistes du CNP de Médecine Nucléaire

Bloc 4 : Mieux prendre en compte sa santé personnelle

Nécessité de 2 actions au cours de la période de 6 ans

 

  Actions Attendus méthodologiques du CNP Éléments de preuve QARQ
1. Actions de formation sur le thème de la santé personnelle du médecin délivrées par des organismes de formation labellisés Qualiopi ou par un ODPC ou par des structures figurant sur la liste publique des organismes de formation (L.6351-7-1 du code du travail) ·   Soit actions publiées par l’ANDPC à destination des médecins : éligibilité de fait (fiche méthode HAS)

·   Soit action de formation par un autre organisme : conformité de la réunion aux critères d’éligibilité de la FSM

·   Soit formation de type DU ou DUI axée sur les soins aux soignants comme le DIU “Soigner les Soignants”. Université de Toulouse III et Université de Paris http://diu-soignerlessoignants.fr

 Transmis par ANDPC

Attestation de présence fournie par l’organisateur et transmise par l’organisateur ou par le médecin

 1 QARQ par demi-journée
2. Action de la formation sur la radioprotection des personnels ·   Être à jour sur la formation des travailleurs à la radioprotection au poste de travail (art. R.4451-47 à R.4451-50 du Code du Travail) Attestation fournie par l’organisateur et transmise par l’organisateur ou par le médecin 1 QARQ
3. Action de suivi par la Médecine du Travail ·   Avoir des visites régulières par la médecine du travail Attestation de visite ou déclaration sur l’honneur transmise par le médecin 1 QARQ par visite
4. Action de déclarer un médecin traitant et/ou prendre un médecin traitant autre que soi-même ·   Action de déclarer un médecin traitant

·   Action de prendre un médecin traitant autre que soi-même ou un parent au 1er degré

 Attestation de déclaration ou déclaration sur l’honneur transmise par le médecin ·        1 QARC pour une déclaration de médecin traitant

·        2 QARQ pour un médecin traitant autre que soi-même ou un parent au 1er degré
5. Participation à des groupes d’échange et d’analyse entre pairs, permettant de travailler sur la santé personnelle du médecin ·   Participation effective aux réunions

·   Éligibilité de fait (fiche méthode HAS)

 Attestation de présence fournie par l’organisateur et transmise par l’organisateur ou par le médecin 1 QARQ par demi-journée
6. Auto-évaluation de son état de santé et son suivi, avec propositions d’outils de suivi ou de prise en charge pour toute action qui permettrait de faire de l’“auto-repérage” ou de l’“auto-dépistage” ·   Renseignement de questionnaires

 

 Déclaration sur l’honneur transmise par le médecin 1 QARQ par formulaire annuel ou tous les deux ans
7. Actions de gestion des risques professionnels délivrées par des organismes de formation labellisés Qualiopi ou par un ODPC ou par des structures figurant sur la liste publique des organismes de formation ·   Soit actions publiées par l’ANDPC à destination des médecins nucléaires : éligibilité de fait (méthode HAS)

·   Soit action de formation par un autre organisme : minimum d’une journée de participation et conformité de la réunion aux critères d’éligibilité de la FSM

 ·   Transmis par ANDPC

·   Attestation de présence fournie par l’organisateur et transmise par l’organisateur ou par le médecin

 1 QARQ par demi-journée
8. Actions dans le domaine de la prévention en santé personnelle ·   Respect du calendrier vaccinal

·   Participation aux actions de dépistage organisées

·   Prévention et gestion des risques psycho-sociaux

·   Respect des règles de radioprotection

·   Prise en compte d’actions en santé environnementale ou nutritionnelle

·   Activités physiques et sportives

 Attestation ou déclaration sur l’honneur transmise par le médecin 1 QARQ pour chacune des actions :

·        1 QARQ pour le respect du calendrier vaccinal

·        1 QARQ pour une participation aux actions de dépistage organisées

·        1 QARQ pour le port des dosimètres adaptés au zonage

·        …
9. Action “hors liste” ·   Conforme à une fiche méthode HAS ou aux critères d’éligibilité de la FSM Action “hors liste” 1 QARQ par demi-journée

Anissa-Azzaziby Anissa-Azzazi

Certification Périodique - Bloc 3

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Référentiel de certification périodique pour les médecins spécialistes du CNP de Médecine Nucléaire

 

Bloc 3 : Améliorer la relation avec les patients

 Nécessité de 2 actions au cours de la période de 6 ans

 

  Actions Attendus méthodologiques du CNP Éléments de preuve QARQ
1. Actions de formation sur le thème de la relation patient délivrées par des organismes de formation labellisés Qualiopi ou par un ODPC ou par des structures figurant sur la liste publique des organismes de formation ·   Soit actions publiées par l’ANDPC à destination des médecins (liste des actions de l’année en cours en annexe 2) : éligibilité de fait (fiche méthode HAS)

·   Soit action de formation par un autre organisme : conformité de la réunion aux critères d’éligibilité de la FSM

 Transmis par ANDPC

Attestation de présence fournie par l’organisateur et transmise par l’organisateur ou par le médecin

 1 QARQ par demi-journée
2. Formations diplômantes ou certifiantes sur le thème de la relation patient organisées par les universités ·   Formation de type DU ou DUI axée sur l’éthique et/ou la relation avec les patients, notamment sur l’annonce au patient et à ses proches (liste en annexe 5) Attestation de diplôme ou de certification fournie par l’université 1 QARQ par demi-journée
3. Actions réalisées dans le cadre d’associations de patients ·   Interventions lors de journées organisées par les associations de patients

·   Fonctions exercées dans une association

·   Actions de sensibilisation

·   Contribution active à l’élaboration de fiches d’information pour les patients en collaboration avec une association

·   Participation à des enquêtes de satisfaction

 Attestation fournie par l’association de patients et/ou d’usagers et transmise par le médecin 1 QARQ par demi-journée
4. Participation aux registres de pratiques intégrant un recueil de données patients ·   Conception d’un nouveau registre ou participation active durant la durée de vie du registre avec un minimum de 3 ans

·   Éligibilité de fait (fiche méthode HAS)

 Transmis par la plateforme du registre ou déclaration sur l’honneur ·        4 QARQ pour la gestion du registre sur la période des 6 ans

·        1 QARQ pour 5 données de patient enregistrées
5. Patients traceurs ·   Participation effective

·   Éligibilité de fait (fiche méthode HAS)

 Attestation de présence aux réunions patient traceur 1 QARQ pour 5 patients tracés
6. Participation à un dispositif d’annonce selon le guide de l’INCa : diagnostic d’un cancer, dommage associé aux soins, mauvaise nouvelle, maladie chronique ·   Participation effective à un dispositif d’annonce selon le guide de l’INCa et le guide parcours de soins « Annonce et accompagnement du diagnostic d’un patient ayant une maladie chronique » selon un cadre formalisé Attestation de présence et protocole fournis par l’organisateur du dispositif et transmise par le médecin 1 QARQ par demi-journée
7. Affichage et application de la charte « éthique » de la SFMN ·   Application effective et complète de la charte visible par les patients dans les différents secteurs du service Déclaration sur l’honneur transmise par le médecin ·        1 QARQ pour l’affichage et l’application de la charte « éthique » de la SFMN
8. Consultation des patients avant ou après son examen diagnostique ou un acte thérapeutique (RIV) ·   Consultation avant, après, ou avant et après l’examen diagnostic ou un traitement de médecine nucléaire pour une majorité des patients pris en charge Déclaration sur l’honneur transmise par le médecin ·        2 QARQ pour la consultation de plus de 50 % des patients avant ou après son examen diagnostique ou un acte thérapeutique (RIV)

·        4 QARQ pour la consultation de plus de 90 % des patients avant ou après son examen diagnostique ou un acte thérapeutique (RIV)
9. Acquérir une connaissance du numérique en santé et de ses usages en termes d’amélioration des pratiques et des parcours de soins, incluant la relation avec le patient, et développer une démarche de gestion des risques dans ce domaine ·   Participation à une ou plusieurs réunions en temps qu’orateur ou participant (par exemple : Conférence nationale ou Journées régionales de l’éthique du numérique en santé ) ou des formation (par exemple : e-learning : https://esante.gouv.fr/se-former-a-la-e-sante) Attestation de présence et/ou de formation de l’organisme ·        1 QARC par heure d’enseignement prodigué

·        1 QARQ par demi-journée de participation
10. Transmission des données d’examens d’imagerie des patients à « Mon Espace Santé » ·   Alimenter le Dossier Médical Partagé (DMP) pour la totalité des examens des patients pris en charge Déclaration sur l’honneur transmise par le médecin en absence d’une éventuelle attestation de l’Agence du Numérique en Santé (ANS) 1 QARQ par an
11. Action “hors liste” ·   Conforme à une fiche méthode HAS ou aux critères d’éligibilité de la FSM

·   Action évaluée et validée a priori ou a posteriori par le CNP MN (cf. fiche d’évaluation)

 Attestation de validation de l’action transmise par le CNP 1 QARQ par demi-journée ou considéré comme équivalent

Anissa-Azzaziby Anissa-Azzazi

Certification Périodique - Bloc 2

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Référentiel de certification périodique pour les médecins spécialistes du CNP de Médecine Nucléaire

Bloc 2 : Renforcer la qualité des pratiques et des soins

 Nécessité de 3 actions au cours de la période de 6 ans

  Actions Attendus méthodologiques du CNP Éléments de preuve QARQ
1. Participation régulière à un registre de pratiques, poursuivie pendant une période d’au moins 3 ans ·   Conception d’un nouveau registre ou participation active durant la durée de vie du registre avec un minimum de 3 ans (liste actuelle en annexe 4)

·   Éligibilité de fait (fiche méthode HAS)

 Transmis par la plateforme du registre ou déclaration sur l’honneur ·        4 QARQ pour la gestion du registre sur la période des 6 ans

·        1 QARQ pour 5 patients enregistrés
2. Actions d’analyse de pratiques et de gestion des risques ou programmes intégrés au titre du DPC publiées par l’ANDPC ·   Publiées par l’ANDPC : voir en annexe 2 la liste des actions pour l’année en cours

·   À destination des médecins

·   Éligibilité de fait (fiche méthode HAS)

 Transmis par ANDPC 1 QARQ par demi-journée
3. Actions d’analyse de pratiques et de gestion des risques ou programmes intégrés dispensées par des organismes de formation labellisés Qualiopi ou par des structures figurant sur la liste publique des organismes de formation (L.6351-7-1 du code du travail) ·   Éligibilité de fait (fiche méthode HAS) Attestation de présence fournie par l’organisateur et transmise par le médecin ou par l’organisateur 1 QARQ par demi-journée
4. Actions d’amélioration des pratiques organisées au sein des établissements de santé (RMM, RCP, CREX, etc.) ·   Participation à des RMM, CREX…

·   Participation régulière à des RCP

·   Éligibilité de fait (fiche méthode HAS)

 Attestation de participation fournie par l’organisateur et transmise par le médecin ou par l’organisateur ·        1 QARQ par action de RMM, CREX…

·        1 QARQ pour une présence à 5 RCP
5. Exercice coordonné et protocolé d’une équipe pluri professionnelle de soins en ambulatoire ·   Participation active poursuivie pendant un minimum de 2 ans

·   Éligibilité de fait (fiche méthode HAS)

 Attestation de participation fournie par l’organisateur et transmise par le médecin ou par l’organisateur 1 QARQ par année de participation active
6. Suivi d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins ·   Participation poursuivie pendant un minimum de 2 ans

·   Éligibilité de fait (fiche méthode HAS)

 Attestation de participation fournie par l’organisateur et transmise par le médecin ou par l’organisateur 1 QARQ par année de participation
7. Participation à un réseau de vigilance ·   Participation poursuivie pendant un minimum de 2 ans Attestation de participation fournie par l’administrateur du réseau et transmise par le médecin 1 QARQ par année de participation
8. Participation à un comité radioprotection ou être PCR, CRP ou ROQ ·   Participation poursuivie pendant un minimum de 2 ans Attestation de nomination et/ou de participation aux réunions et transmise par le médecin ·        1 QARQ par année de fonction (PCR, CRP ou ROQ)

·        1 QARQ pour une présence à 5 réunions de comité
9. Gestion des risques en équipe ·   Participation poursuivie pendant un minimum de 2 ans

·   Éligibilité de fait (fiche méthode HAS)

 Attestation de participation fournie par l’organisateur et transmise par le médecin ou par l’organisateur 1 QARQ par année de participation
10. Autres actions d’amélioration des pratiques : missions, expertises, participation à des recommandations à la demande d’un organisateur institutionnel (CNP, Ordres, syndicats), le ministère ou des agences ·   Conforme aux critères d’éligibilité de la FSM Attestation de participation fournie par l’organisateur et transmise par le médecin ou par l’organisateur 1 QARQ par demi-journée
11. Audit par les pairs en tant qu’audité ou d’auditeur préalablement formé ·   Participation comme auditeur préalablement formé selon la méthodologie HAS ou comme audité Attestation de présence et/ou de participation transmise par le médecin ou par l’établissement ·        1 QARQ par demi-journée d’audit pour l’auditeur ou le correspondant local de l’audit

·        1 QARQ globalement pour un autre membre audité
12. Inspection de l’ASNR et/ou certification HAS ·   Participation active à la préparation et/ou au suivi d’une inspection de l’ASNR et/ou une certification HAS Attestation de présence et/ou de participation transmise par le médecin ou par l’établissement ·        1 QARQ par demi-journée pour le correspondant local

·        1 QARQ globalement pour un autre membre de l’équipe
13. La déclaration et la gestion d’évènements porteurs de risque ·   Déclaration d’ESR et participation aux actions de suivi Attestation de participation fournie par l’organisateur et transmise par le médecin ou par l’organisateur 1 QARQ par évènement déclaré
14. Action “hors liste” ·   Conforme à une fiche méthode HAS ou aux critères d’éligibilité de la FSM

·   Action évaluée et validée a priori ou a posteriori par le CNP (cf. fiche d’évaluation)

 Attestation de validation de l’action transmise par le CNP 1 QARQ par demi-journée ou considéré comme équivalent

Anissa-Azzaziby Anissa-Azzazi

Certification Périodique - Bloc 1

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Référentiel de certification périodique pour les médecins spécialistes du CNP de Médecine Nucléaire

Bloc 1 : Actualiser les connaissances et les compétences

 

Nécessité de 4 actions au cours de la période de 6 ans

  Actions Attendus méthodologiques du CNP Éléments de preuve QARQ
1. Actions de formation ou programmes intégrés au titre du DPC, dans le cadre des OP, proposé par ACORAMEN ou un autre ODPC ·   Publiées par l’ANDPC : voir en annexe 2 la liste des actions pour l’année en cours

·   À destination médicale

·   Participation comme apprenant ou formateur

·   Éligibilité de fait (fiche méthode HAS ; décret du 22 mars 2024)

 Attestation transmise par ANDPC ou ODPC 1 QARQ par demi-journée
2. Actions de formation, à caractère scientifique ou professionnel, dispensées par des organismes de formation labellisés Qualiopi ou par des structures figurant sur la liste publique des organismes de formation (L.6351-7-1 du code du travail) : participation à un congrès de niveau national ou international, à une réunion scientifique d’une association régionale, à une formation en ligne de type e-learning ·   Voir en annexe 3 la liste des congrès et autres formations de niveau national ou international, des journées régionales de formation

·   Participation comme apprenant ou formateur
(y compris communication orale lors d’une session scientifique)

·   Conforme aux critères d’éligibilité de la FSM

 Attestation de présence fournie par l’organisateur et transmise par l’organisateur ou par le médecin 1 QARQ par demi-journée
3. Formations diplômantes ou certifiantes organisées par les universités ou autres ·   Conception et réalisation d’une formation diplômante ou certifiante

·   Participation à une formation diplômante ou certifiante

·   Éligibilité de fait (décret du 22 mars 2024)

 Attestation de diplôme ou de certification fournie par l’université ·        1 QARC par heure d’enseignement prodigué

·        1 QARQ par demi-journée de participation
4. Activités d’enseignement délivrées dans le cadre d’une université ·    Réalisation d’enseignements 2ème ou 3ème cycle facultaire ou internationaux

·   Encadrement de stagiaires (direction des travaux) de M1, M2, Thèse et mémoire de DES

 Attestation fournie par l’université ou déclaration sur l’honneur par le médecin ·        1 QARC par heure de cours

·        2 QARQ par direction de M1

·        6 QARQ par direction de M2, Thèse ou mémoire de DES
5. Activités de recherche (participation à des études cliniques ou épidémiologiques institutionnelles) effectuées dans le cadre d’une unité de recherche labélisée par un EPST, d’une université, d’un appel d’offre international ·   Investigateur principal ou associé à une étude de recherche clinique institutionnelle

 

 Transmission du fichier pdf justifiant de la participation au protocole ·        6 QARQ comme investigateur principal

·        3 QARQ comme investigateur associé
6. Travaux d’expertise se déroulant dans un cadre de traçabilité, de rigueur et d’indépendance (sociétés savantes, CNP, universités et instituts de formation des professionnels de santé, CHU, instituts de recherche, HAS, ANSM, autres agences intervenant dans le domaine de la santé, agences européennes) ·   Expertise auprès d’organisme officiel avec DPI : ASNR, ANSM, HAS, HCERES…

·   Implication dans des structures décisionnelles de sociétés savantes ou CNP, universités et instituts de formation des professionnels de santé, CHU, instituts de recherche, … conforme aux critères d’éligibilité de la FSM

 Attestation de participation fournie par l’organisateur et transmise par le médecin 1 QARQ par an et par mission
7. Publications ou communications orales ou affichées ou revues de lecture ou commentaires d’articles dans des revues scientifiques référencées à comité de lecture indépendant ·   Présentation de communication à un congrès avec comité de sélection

·   Auteur d’une publication dans une revue référencée à comité de lecture indépendant

 

 Transmission du fichier pdf de l’article publié ou sous presse, du résumé de la communication ·        2 QARQ comme premier auteur d’une communication orale

·        1 QARQ comme premier auteur d’une communication affichée

·        4 QARQ pour une publication en 1er, 2ème auteur ou dernière place

·        2 QARQ pour une publication en 3ème auteur ou avant-dernière place

·        1 QARQ pour une publication en tant qu’investigateur
8. Participation effective au comité éditorial de revues scientifiques, activité de relecture et de sélection d’articles dans des revues référencées à comité de lecture indépendant ·   Revues indexées ou avec comité de lecture indépendant

·   Soit rédacteur en chef ou adjoint

·   Soit activité de révision d’article

 Transmission du comité éditorial et/ou des fichiers pdf de relecture d’articles fournis par l’éditeur de la revue ·        4 QARQ par an pour un rédacteur en chef

·        2 QRAQ par an pour un rédacteur adjoint

·        1 QARQ par article relu
9. Participation à des réunions formalisées de revue bibliographique, de type “journal club” ·   Réunions bibliographiques conformes à la fiche méthode HAS

·   Éligibilité de fait (fiche méthode HAS)

 Attestation fournie par le chef de service ou déclaration sur l’honneur par le médecin 1 QARQ par demi-journée
10. Abonnement à une revue médicale avec test de lecture d’une revue médicale effectué et réussi ·   Éligibilité de fait (fiche méthode HAS) Attestation fournie par le chef de service ou déclaration sur l’honneur par le médecin 1 QARQ par an et par participation
11. Action “hors liste” ·   Conforme à une fiche méthode HAS ou aux critères d’éligibilité de la FSM

·   Action évaluée et validée a priori ou a posteriori par le CNP (cf. fiche d’évaluation)

 Attestation de validation de l’action transmise par le CNP 1 QARQ par demi-journée ou considéré comme équivalent

Anissa-Azzaziby Anissa-Azzazi

Certification Périodique - Préambule

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Référentiel de certification périodique pour les médecins spécialistes du CNP de Médecine Nucléaire

Préambule

  1. Le contexte

La certification périodique est un dispositif de validation régulière des compétences des professionnels de santé à l’Ordre dont ils dépendent. Ce dispositif est issu de la loi du 24 juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé. Il a pour objectif de renforcer la qualité des prises en charge et doit permettre de reconnaître à échéances régulières la compétence d’un professionnel de santé. L’ordonnance n°2021-961 du 19 juillet 2021 en a défini les grands principes.

La certification périodique vise à garantir le maintien des compétences, la qualité des pratiques professionnelles, l’actualisation et le niveau des connaissances des professionnels de santé en réalisant, sur une période de six ans, un programme minimal d’actions visant à :

  • Actualiser leurs connaissances et leurs compétences (Bloc 1)
  • Actualiser les connaissances fondant les pratiques et assurer qu’elles soient conformes au regard des données de la science, des valeurs professionnelles, de l’éthique, de la déontologie, des priorités de santé publique, de l’évolution des politiques de santé, des évolutions sociétales et des besoins de santé sur un territoire.
  • Assurer les compétences nécessaires à l’exercice (évolution professionnelle notamment : spécialité, expertise, pratiques avancées, spécificités d’exercice…) pour les rendre conformes et adaptées à la pratique et à l’offre de soins sur un territoire.
  • Renforcer la qualité de leurs pratiques professionnelles (Bloc 2)
  • Garantir des pratiques conformes au regard des recommandations de bonne pratique, des référentiels qualité, des valeurs professionnelles, de l’éthique, de la déontologie.
  • Garantir l’amélioration des pratiques sur la qualité et sécurité des soins. Les actions d’amélioration de la qualité des pratiques peuvent aussi concourir à l’élaboration ou l’actualisation de procédures/protocoles.
  • Améliorer la relation avec leurs patients (Bloc 3)
  • Ce bloc s’étend aux relations avec les usagers du système de santé, notamment pour les professionnels exerçant dans le champ de la promotion de la santé, de la prévention et des activités de formation.
  • Assurer une relation de qualité au regard des recommandations de bonne pratique, des valeurs professionnelles, de l’éthique, de la déontologie, des droits des patients.
  • Actualiser la connaissance des droits du patient, des obligations déontologiques fondant les pratiques.
  • Contribuer au renforcement du dialogue, améliorer la transparence de l’information, développer l’écoute active et la bienveillance.
  • Assurer une relation de qualité avec l’entourage et/ou de collaboration avec les aidants dans le respect des droits du patient.
  • Faciliter la prise en compte des évolutions qui modifient la relation (niveau d’information des patients, impact des nouveaux outils numériques et nouvelles formes de prise en charge numérique…).
  • Rendre le patient co-acteur de sa santé (décision médicale partagée).
  • Mieux prendre en compte leur santé personnelle (Bloc 4)
  • Donner, à chaque professionnel, les moyens de préserver sa santé lui permettant d’exercer une activité de qualité.
  • Rendre chaque professionnel acteur attentif à son état de santé.
  • Promouvoir, maintenir et améliorer l’état de sa santé.
  • Prévenir les altérations de l’état de santé psychique et somatique.
  • Conserver les aptitudes professionnelles.

La première période de certification est de 6 ans à compter de la date d’inscription à l’Ordre, et à titre dérogatoire de 9 ans pour les professionnels en exercice au 1er janvier 2023, renouvelable ensuite tous les 6 ans.

  1. La méthodologie

Le référentiel de la certification périodique en médecine nucléaire a été défini par le Comité Scientifique (CS) du CNP de Médecine Nucléaire (CNP MN, composition en annexe 1), à partir du modèle proposé par la Fédération des Spécialités Médicales (FSM), en s’inspirant de l’expérience de la spécialité dans la validation des parcours de Développement Professionnel Continu (DPC) des médecins nucléaires, acquise depuis plusieurs années (https://www.cnp-mn.fr/nos-missions/dpc/) et prenant en compte le référentiel de formation initiale (https://www.cnp-mn.fr/wp-content/uploads/2022/07/extrait_JO-du-28-avril-2017_med_nuc.pdf ) pour que les spécialistes puissent définir leur parcours de certification au plus près de leur pratique réelle.

Pour mémoire, le parcours triennal de DPC de médecine nucléaire est basé sur un Comité de Labélisation des Actions et de Validation Individuelle des Parcours (CLAVIP) du CNP de médecine nucléaire, un système de pondération des actions éligibles (les QARQ, Quantité d’Apprentissage Reconnue Qualifiante) et des critères minimaux. Pour tout médecin nucléaire, le parcours triennal obligatoire de DPC comprend un minimum de trois actions (deux actions cognitives et une action réflexive ou intégrée), dont au moins une action dans le cadre d’une orientation prioritaire (action labélisée ODPC) et un minimum de 14 QARQ.

Le CNP a élaboré ce référentiel en respectant les règles de qualité scientifique, de validité méthodologique d’indépendance vis-à-vis de toute entreprise à but lucratif intervenant dans le monde de la santé. Conformément au guide méthodologique validé par le Collège de la Haute Autorité de Santé le 13 juillet 2022 et au décret n° 2024-258 du 22 mars 2024 relatif à la certification périodique, les actions inscrites dans le référentiel doivent soit être conforme à une fiche méthode de la HAS, soit répondre à des critères de labellisation des actions par le CNP MN suivant les critères d’éligibilité proposés par la FSM.

Suite aux travaux du CS du CNP MN, les propositions de référentiel élaborées ont été présentées, discutées et validées par le Conseil d’Administration du CNP MN le 15 décembre 2023 (V1.0). Après retour sur les échanges entre la DGOS et la FSM, à partir de juillet 2025, une 2ème version de référentiel prenant en compte les suggestions est proposée par le CS du CNP MN et validée par le Conseil d’Administration du CNP MN le 25 septembre 2025 (V2.2).

Un questionnaire d’autoévaluation des besoins de formation sera mis à la disposition des spécialistes par le CNP MN. Le but est de les inciter à réfléchir sur leurs pratiques et à identifier les besoins de maintien ou de mise à niveau de ses connaissances et compétences dans les quatre domaines du parcours de certification et donc à choisir dans le référentiel les actions les plus pertinentes pour atteindre cet objectif qualitatif.

  1. Les conditions de validation de la certification périodique en médecine nucléaire

Pour satisfaire à l’obligation de certification périodique, chaque médecin nucléaire doit avoir réalisé au cours de la période définie :

  1. Quatre actions du bloc 1 « Actualiser leurs connaissances et leurs compétences » dont 2 proposées par une ODPC entrant dans les orientations prioritaires
  2. Trois actions du bloc 2 « Renforcer la qualité de leurs pratiques professionnelles »
  3. Deux actions du bloc 3 « Améliorer la relation avec leurs patients »
  4. Deux actions du bloc 4 « Mieux prendre en compte leur santé personnelle »

Bien qu’il soit souhaitable de varier le type d’actions au sein d’un bloc, des actions d’un bloc peuvent être de même type (par exemple, le même congrès sur des années différentes).

Pour pondérer chaque action en fonction du temps nécessaire pour la réaliser, un nombre de QARQ (Quantité d’Apprentissage Reconnue Qualifiante) lui est attribué. Un tableau d’équivalence est disponible sur le site du CNP MN pour connaître le nombre de QARQ correspondant aux actions réalisées. Sur la période définie pour la validation de la certification périodique, le nombre minimal de QARQ pour satisfaire à l’obligation de certification périodique est de 30 QARQ, sans critère de répartition entre les différents blocs.

Outre les attendus du CNP et critères d’éligibilité pour chaque type d’action, le tableau du référentiel du CNP MN mentionne également les éléments de preuve qui seront à fournir pour la validation d’une action.

Une plateforme de saisie des actions (Ma Certif Pro Santé) est en cours de développement par l’Agence du Numérique en Santé

La validation finale d’un cycle de certification sera assurée par l’Ordre des Médecins : cette validation ouvrira de facto le cycle suivant.

Le suivi du référentiel sera assuré par le CS du CNP MN avec intégration ou suppression d’actions en fonction des évolutions scientifiques ou technologiques de la spécialité, des évolutions pédagogiques ou méthodologiques. Malgré tous les efforts de recensement des actions susceptibles d’intéresser les spécialistes en médecine nucléaire pour leur parcours de certification, il est possible que certaines actions pertinentes aient échappé. Il est apparu important d’ouvrir une possibilité pour le spécialiste de proposer une action ne figurant pas dans la liste du référentiel. Le CS du CNP MN devra évaluer a priori ou a posteriori ces actions “hors liste” afin de permettre leur validation (fiche d’évaluation en cours de validation). Ces actions “hors liste”, une fois validées, pourront ensuite être intégrées dans les actualisations du référentiel.

L’enjeu sociétal de la certification périodique des professionnels de santé est à l’évidence qualitatif : améliorer la qualité des pratiques professionnelles, la qualité des soins et donc la santé de la population. L’enjeu personnel est une valorisation au fil de l’eau et de façon la plus simple possible de toutes les actions que nous réalisons déjà dans divers contextes pour qu’elles s’intègrent simplement dans ce nouveau dispositif.

Le CNP MN a œuvré pour la mise en place de dispositif en coordination avec la FSM et assurera l’information des spécialistes et la promotion du dispositif pour permettre une montée en charge de la certification dans les toutes prochaines années, en particulier auprès des plus jeunes médecins, les premiers concernés. Le CNP MN devra aussi assurer l’accompagnement des professionnels qui le souhaitent pour accomplir leur parcours de certification.

  1. Textes réglementaires 
  • Décret du 22 mars 2024 relatif à la certification périodique de certains professionnels de santé
  • Arrêté du 8 mars 2024 portant cessation de fonctions et désignation de la présidente du Conseil national de la certification périodique
  • Arrêté du 27 février 2023 modifiant l’arrêté du 12 septembre 2022 fixant la composition du Conseil national de la certification périodique des professions de santé
  • Arrêté du 20 décembre 2022 définissant la méthode d’élaboration des référentiels de certification périodique
  • Arrêté du 12 septembre 2022 désignant les membres de l’instance collégiale, modifié par arrêté du 10 décembre 2022
  • Décret du 30 août 2022 relatif à la désignation de l’autorité administrative assurant la gestion des comptes individuels de certification périodique des professionnels de santé
  • Décret du 11 mai 2022 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil national de la certification périodique
  • Arrêté du 10 décembre 2021 portant désignation du président du conseil national de la certification périodique
  • Ordonnance du 19 juillet 2021 relative à la certification périodique de certains professionnels de santé
  • Article 5 de la loi du 24 juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé
  1. Liste des abréviations utilisées

ANDPC : Agence National de Développement Professionnel Continu

ANS : Agence du Numérique en Santé

ANSM : Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé

ASNR : Autorité de Sûreté Nucléaire et de Radioprotection

CHU : Centre Hospitalo-Universitaire

CLAVIP : Comité de Labélisation des Actions et de Validation Individuelle des Parcours

CNP MN : Conseil National Professionnel de Médecine Nucléaire

CREX : Comité de Retour d’Expérience

CRP : Conseiller en Radioprotection

CS : Comité Scientifique

DMP : Dossier Médical Partagé

DPC : Développement Professionnel Continu

DPI : Déclaration Publique d’Intérêt

EPST : Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique

FSM : Fédération des Spécialités Médicales

HAS : Haute Autorité de Santé

INCa : Institut National du Cancer

ODPC : Organisme de Développement Professionnel Continu

OP : Orientation Prioritaire

PCR : Personne Compétente en Radioprotection

QARQ : Quantité d’Apprentissage Reconnue Qualifiante

RCP : Réunion de Concertation Pluridisciplinaire

RIV : Radiothérapie Interne Vectorisée

RMM : Revue de Morbidité et de Mortalité

ROQ : Responsable Opérationnel de la Qualité

SFMN : Société Française de Médecine Nucléaire 

Anissa-Azzaziby Anissa-Azzazi

Certification Périodique

Anissa-Azzaziby Anissa-Azzazi

Voeux du Président

Mercredi 2 Janvier 2036, le jour se lève sur la Médecine Nucléaire française. Le panorama a bien changé en 10 ans. Peu de spécialités ont connu une telle (R)évolution en une dizaine d’année. Une centaine de centres théranostiques publics et privés proposent des traitements radioactifs en métropole et dans les départements ou régions d’outre-mer.

Mr X est traité aujourd’hui en ambulatoire pour son cancer du pancréas. C’est sa première cure. Il est surpris. Il découvre la salle où il va être traité. Elle est grande, garnie d’une quinzaine de fauteuils confortables surmontées de pied à perfusion. Plusieurs patients sont déjà semi allongés en train de lire leur journal. Une manipulatrice est en train de discuter avec un patient, derrière un paravent mobile. Avant d’être traité, Mr X a été reçu par son médecin nucléaire référent dans un espace aménagé d’une dizaine de box de consultation. Il lui a été rappelé la très bonne tolérance du traitement. Le médecin a insisté sur les consignes de radioprotection lors de son retour à domicile à la fin de la journée, et sur les mesures à prendre s’il a des protections urinaires

Son traitement par perfusion n’a duré qu’une trentaine de minutes. Il attendra patiemment pendant plusieurs heures dans son fauteuil. Il discute ainsi avec d’autres patients. Certains sont ici pour traiter leur cancer de prostate, d’autres leur cancer du rein, du sein, du poumon, de l’ovaire, du colon par exemple. Il remarque que certains patients sont dans des box isolés jouxtant la salle commune de traitement. En fin d’après-midi, il est aussi prévu des imageries, il lui sera alors demandé de passer au préalable dans l’une des nombreuses toilettes reliées à un vaste réseau de tuyauterie et de cuves de stockage. Il sera encore surpris. Plusieurs caméras TEP et TEMP sont alignées et visiblement ont fonctionné toute la journée sur de longues plages horaires.

La RCP a été longue. Les équipes s’investissent beaucoup non pas par obligation mais par passion, sentiment d’être utile, d’être dans l’action au service des patients. Le métier a changé. 75 patients seront traités cette semaine. Plus d’une centaines d’autres patients seront vus en consultation d’inter cure. La Manipulatrice de Coordination a dû organiser les traitements, les consultations d’inter cure et les plannings d’imageries théranostiques. La complexité vient du fait de la multiplicité des cancers qui sont traités dans le centre. Les schémas thérapeutiques dépendent du cancer traité. Elle a appris que Mme Z n’allait pas bien. Elle sera hospitalisée dans des lits dédiés, gérés par la médecine nucléaire…

La superficie de la radiopharmacie a été récemment multipliée par deux pour répondre à l’afflux de patients. La salle de dosimétrie fourmille de physiciens et de MERs spécialisés qui quantifient la dose absorbée par les tumeurs et par les organes à risque. Ces procédures sont devenues obligatoires pour certains traitements, pas tous.

La recherche clinique et préclinique française en médecine nucléaire est leader en Europe. Beaucoup d’industriels ont investi en France. De nombreuses start up françaises proposent de nouvelles molécules émettrices beta ou alpha.

Beaucoup d’internes ont choisi la médecine nucléaire. Son coté mixte, très clinique et imagerie plait fortement. Ils sont les forces vives et continueront à booster notre spécialité.

L’année 2026 fut l’année charnière, celle ou la spécialité assuma son destin, celle où médecins
nucléaires, radiopharmaciens, physiciens des hôpitaux et manipulateurs en electroradiogie relevèrent
tant de défis…

Le conseil d’administration et le bureau du Conseil National de Médecine Nucléaire vous présentent
leurs meilleurs veux pour l’année 2026. Votre CNP reste mobilisé. Il porte votre parole auprès des
instances et tutelles. Vous l’avez compris, notre rôle est d’anticiper et de voir loin. Nos actions
principales seront de vous accompagner dans le DPC, la certification, l’audit par les pairs et le virage
théranostique.

Alors levons nous tous, clamons notre excellence et soyons les acteurs de notre futur !

Professeur Florent CACHIN
Président du CNP de Médecine Nucléaire

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Election à la majorité absolue en deux tours
• 1er tour : le candidat doit obtenir plus de 50 % des suffrages exprimés pour être élu.
• Si aucun candidat n’atteint ce seuil, un 2ᵉ tour est organisé.
• 2ᵉ tour : l’élection se refait entre les candidats restants ; selon les statuts, l’élu doit soit à nouveau atteindre la majorité absolue, soit être celui qui obtient le plus de voix

Les membres de droit, peuvent voter mais pas être candidats

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